Bruits de voisinage : où sont les limites ?

Certains diront que le bruit, c’est la vie, mais c’est également le mal du 21ème siècle et l’un des grands défis du vivre ensemble !

Vous l’avez tous probablement déjà vécu ce genre de situations dans lesquelles vous êtes dérangés par un bruit dans le voisinage plus ou moins direct de votre appartement… peut-être même ici à Montfleury, où l’isolation phonique des planchers et des murs n’est pas optimale.

Alors, que peut-on faire dans un cas comme celui-ci ? Quelles sont les règles et limites applicables, au-delà desquelles on peut agir, en alertant la police ?

Petit rappel des lois en vigueur à Genève.

Bruits interdits à toute heure

De manière générale, les excès de bruit de nature à troubler la tranquillité publique sont interdits de jour comme de nuit. La police peut intervenir en cas de bruit excessif même pendant la journée, si cela dérange le voisinage ou s’entend sur la voie publique.

Chaque personne est notamment tenue jour et nuit de :

• Prendre les précautions nécessaires pour que son chien ne trouble pas la tranquillité publique par ses aboiements ou ses hurlements
• Ne pas faire un usage abusif d’instruments de musique ou d’appareils servant à la reproduction de sons (enceintes, TV avec haut-parleur, etc.)
• Ne pas employer de véhicules à moteur sans dispositif d’échappement silencieux suffisamment efficace

Exemples concrets :

• Saut des enfants sur le plancher (y compris ballons / balles), activités inappropriées (patins à roulettes, trottinette, vélo, etc.)
• Musique forte traversant les cloisons (astuce : ne pas poser les hauts-parleurs au sol, mais les surélever, ou/et utiliser des patins anti-vibratoires)
• Jouer d’un instrument professionnellement, au-delà de 1h30 par jour (entre 8h et 20h, dans tous les cas)

Bruits interdits la nuit et les dimanches

Certains bruits acceptés la journée ne sont pas admissibles durant la nuit car ils troublent le repos des autres. Ces restrictions s’appliquent également aux dimanches et jours fériés, toute la journée. Il s’agit notamment de:

• Toutes les nuisances sonores inadaptées : bricolage, ménage, musique, etc.
• Les cris, vociférations, appels et sonneries
• Les claquements de portes